Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSTLER
M.A.L.CO S.A.

Numéro de dépôt :
1721844
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2000
BUSTLER de M.A.L.CO

Présentation de la marque BUSTLER

Déposée le 13 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) M.A.L.CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSTLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.A.L.CO domicilié(e) Z.I. de Fonlabour, 81000 ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque BUSTLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSTLER est expirée depuis le 13 septembre 2000.

M.A.L.CO a également déposé les autres marques suivantes : MODABORDABLE , Ma 14-25 , 7 BOUTONS , (Marque figurative)


M.A.L.CO S.A. - Z.I. de Fonlabour, 81000 ALBI - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

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